JONQUERES D'ORIOLA, Exploitation agricole à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4217006
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2025
Présentation de la marque L'INFINI DOMAINE DU PARADIS
Déposée le 12 octobre 2015 par la société JONQUERES D'ORIOLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « L'INFINI DOMAINE DU PARADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est la société JONQUERES D'ORIOLA domicilié(e) 3 RUE DU CHÂTEAU - 66200 - CORNEILLA-DEL-VERCOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 906 152 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, Mme LAMBERT Pascale domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque L'INFINI DOMAINE DU PARADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JONQUERES D'ORIOLA, Exploitation agricole à responsabilité limitée - 3 RUE DU CHÂTEAU - 66200 - CORNEILLA-DEL-VERCOL - France - SIREN 384906152
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, Mme LAMBERT Pascale - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Inscription le 16 décembre 2015 - Retrait partiel n°659588 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685810 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; huile d'olive comestible ; olives conservées ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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